RÉCIT Commission scolaire de Charlevoix

Guide des droits sur Internet

lundi 6 novembre 2006 par Yves Duchesne

Le Guide des droits sur Internet est conçu pour permettre d’identifier les risques liés à l’utilisation d’Internet en fonction des environnements utilisés, d’évaluer les responsabilités de chacun et de proposer des moyens pour faire face à différentes situations. Il propose une analyse des enjeux et des risques de l’utilisation d’Internet, du Web2.0 et des réseaux sociaux par les bibliothèques publiques, les écoles, les commissions scolaires, les enseignants, les organismes sans but lucratif (OSBL) ou tout autre organisme public ou privé. Il fournit les éclairages nécessaires afin d’assurer que ces activités se déroulent dans le respect des lois et des principes éthiques reconnus. Le site reflète l’état du droit applicable au Québec, donc les affirmations qu’il comporte ne sont pas nécessairement conformes aux exigences des lois s’appliquant à d’autres territoires. Le Guide des droits sur Internet est une publication de la Chaire L.R. Wilson sur le droit des technologies de l’information et du commerce électronique de l’Université de Montréal en collaboration avec le gouvernement du Québec.

Mise à jour de la description de l’article : 1er octobre 2011


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